La logistique est une étape à laquelle votre produit
n'échappera pas : du lieu de sa fabrication, à son
stockage, son réapprovisionnement, son emballage, sa manutention,
son transport, son dédouanement et jusqu'à sa livraison
il sera concerné.
Réunissant donc toutes les étapes que va vivre un
produit avant sa destination finale, la logistique repose essentiellement
sur l'organisation des flux d'informations concernant ce produit.
Grâce à l'EDI, la logistique a fait de grands pas en
matière de rapidité et de fiabilité de l'information,
elle permet ainsi de réguler au mieux sa production et sa
commercialisation.
En effet grâce à l'EDI, on peut maintenant assurer
les transaction et la traçabilité des produits.
L'exportateur doit faire des choix à chaque étape
de son activité, la logistique en est un.
Pour répondre à ce choix, il faut se poser plusieurs
questions :
- Où vais-je stocker ma marchandise ?
- Quelle va être la fréquence de mes livraisons ?
- Quel est le mode de transport adapté à mon produit
(périssable, fragile, poids, délai…) ?
La réponse à ces questions permettra de déterminer
si la marchandise nécessite d'être stockée localement
ou pas.
Plusieurs solutions s'offrent à moi, et plutôt que
de choisir un seul mode (route, mer, rail ou air), je peux les combiner
le cas échéant ou encore les utiliser successivement.
Il va ensuite falloir déterminer sous quelle forme de contrat
je vais travailler avec un transporteur. Plusieurs solutions s'offrent
encore à moi : l'expédition exclusive, le groupage,
l'affrètement ou encore le transport pour compte propre.
Compte tenu du nombre d'activités que la logistique impose,
on va le plus souvent sous-traiter cette tâche et faire appel
à un transitaire (à moins d'être un grand groupe
capable d'assumer seul sa logistique).
Le transitaire peut exercer la fonction de commissionnaire ou de
mandataire. Le commissionnaire est lié à une obligation
de résultat. Il gère et coordonne toutes les actions,
choisit les transporteurs et autres sous traitants. Le mandataire,lui,
ne fait qu'exécuter les ordres et n'est tenu qu'à une obligation de moyens.
Une fois le transitaire ou le transporteur sélectionné
il faudra également se pencher sur la préparation
de la marchandise. En effet, des sanctions liées au défaut
d'emballage existent.
Là encore il va vous falloir gérer le risque : risque
lié au transport quant à l'état de la marchandise
à sa livraison, les délais, la non-livraison…
On peut bien sur couvrir ces risques en prenant des mesures de
récaution quant à l'emballage, néanmoins si
l'on ne veut courir aucun risque il faudra se couvrir en souscrivant
une assurance transport (exigée pour certains modes de transport
et dans certains pays). Cette assurance peut être maritime,
terrestre ou aérienne.
L'incoterm va définir les différentes étapes
de la logistique qui devront être gérées et
assumées par l'exportateur. L'acheteur soit parce qu'il le
désire ou parce que les réglementations de son pays
l'imposent peut demander qu'un contrôle (qualité, quantité,
prix) soit effectué sur la marchandise avant son expédition,
il faut alors faire appel à des sociétés spécialisées.
Contrôle qui sera alors sanctionné par une attestation
qui sera également transmise à la banque dans le cas
d'un paiement par crédit documentaire.
La marchandise, lors de son voyage sera accompagnée de documents
n'ayant pas tous la même valeur juridique et notamment de
la lettre LTA, ou CMR.
Les opérations douanières concernent essentiellement
les pays tiers puisque dans l'Union Européenne les produits
circulent librement hormis certaines familles de produits qui alors
peuvent être soumis aux mêmes règles que les
produits échangés dans les pays tiers.
Pour les opérations de dédouanement on fera appel
à des spécialistes qui seront commissionnaire en douanes
ou aux services publics ou encore, si cela se justifie, l'entreprise
pourra créer son propre service de douane.
Le dédouanement revêt deux obligations, l'une est
documentaire (DAU, certificat d'origine ou de circulation, facture…),
l'autre logistique.
Ces obligations logistiques seront effectuées soit au départ,
soit à l'arrivée dans des bureaux de douanes. Le délai
de dédouanement, peut varier de 12 à 24 heures sauf
s'il y a inspection de la marchandise. Par le biais des procédures
de dédouanement simplifié (voir PDS) on peut palier
aux désagréments cités plus haut. Selon certaines
conditions on peut également bénéficier d'une
PDD (Procédure de dédouanement à domicile)
Des droits et taxes seront à régler mais plusieurs
techniques existent pour :
· Retirer la marchandise avant d'avoir acquitté ce
paiement (crédit d'enlèvement)
· Payer avec un délai (crédit de droits et
taxes)
Lorsque ces 2 crédits sont cumulés, on peut atteindre
jusqu'à 150 jours de délai.
Des régimes douaniers adaptés sont proposés
pour améliorer la logistique : transit sous douane , entrepôt
de stockage.
Dans le cas où l'on exporte des produits dits "libérés"
totalement, aucune formalité particulière n'est demandée.
En revanche si ces produits sont surveillés (voir également
produits soumis à autorisation), il faudra une Déclaration
d'exportation. Dans le cas où ces produits seraient prohibés,
une licence d'exportation doit être fournie (attention 1 à
2 mois de délai).
Le régime douanier sera déterminé par le contrat
de vente ou par l'usage qui sera fait du produit. Deux régimes
existent :
· L'exportation de marchandises est le plus simple (voir
valeur en douane )
· Le régime des retours est destiné aux exportations
temporaires dans le cas de test de produits par exemple. 3 conditions
doivent être respectées pour bénéficier
de ce régime : réimportation dans l'état initial,
ou dans les 3 ans pour les autres produits (sauf agricoles).
Le régime fiscal appliqué lors des échanges
intracommunautaires (voir également échanges extracommunautaires)
est le suivant :
C'est l'acquisition qui est taxée à son arrivée
dans le pays (voir TVA intra communautaire). Pour ce qui est des
prestations de services elles restent taxables dans le pays de résidence
du prestataire.
Quant aux factures, elles doivent être conservées pendant
6 ans et elles doivent faire figurer l'identifiant TVA de l'acheteur
et du vendeur.
 Conseil de l'expert : « "Tout est relatif"
(Auguste Comte… et d'autres sages) : C'est souvent en abordant
la question de l'incoterm du contrat de vente que l'on se pose par
nécessité celle de la logistique... 3 lettres définissent
alors les conditions de transfert des coûts et des risques
entre Acheteur et Vendeur. Le souci légitime premier de l'Acheteur
est en permanence de se demander s'il ne ferait pas mieux de se
fournir localement. Si vous vous savez compétitif, alors
ne perdez pas l'occasion de cette démonstration on ne peut
plus directe… Si vous ne savez pas encore, alors vous devez
de toute façon plancher sur ce point essentiel. Nos amis
et concurrents anglo-saxons y ont pensé pour vous depuis
longtemps, assurance comprise (le "must" du contrat pour
les Britanniques en particulier). »
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