Les nomenclatures sont utilisées à des fins à la fois douanières et statistiques. Sur le plan douanier, c’est la nomenclature combiné (NC) qui sert de bases à l’application des dispositions tarifaires. Pour l’élaboration des statistiques du commerce extérieur, outre la nomenclature combinée ci-dessus, trois outils sont utilisés :
- La nomenclature de classification des produits français (CPF).
- La nomenclature d’études conjoncturelles (NEC).
- La classification type pour le commerce international (CTCI).
(source : Guide Des Douanes) |
