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Vous consultez actuellement la définition de Carnet A.T.A. :
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| Le sigle ATA est une combinaison des mots français et anglais : admission temporaire et temporary admission. Il désigne une procédure dont peuvent bénéficier certaines catégories de biens (par exemple de l’outillage ou des échantillons) à l’occasion d’un transit ou d’un séjour temporaire dans les pays qui appliquent cette procédure conformément aux conventions qu’ils ont signées.
(source : Guide Des Douanes) |
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