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Vous consultez actuellement la définition de Transit :
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| Dans le souci de faciliter les opérations de logistique de l’entreprise, la douane propose des régimes adaptés au niveau de la circulation des marchandises : ce sont les régimes de transit sous douane. Le transit sous douane contribue à faire gagner du temps sur l’opération de transport en limitant les attentes aux différents bureaux de douane. Il évite les ruptures de charge et autorise le dédouanement dans un bureau de douane proche de l’entreprise. C’est un régime de contrôle administratif sur les transport de marchandises entre deux ou plusieurs pays, ou entre deux localités d’un même pays lorsque les marchandises transportées sont sous douane. En contrepartie de ce contrôle, les marchandises font l’objet d’une suspension de droits, taxes, et autres mesures économiques douanières.
(source : Guide Des Douanes) |
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